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Les principes en droit
sous la direction de Sylvie CAUDAL
Publi¨¦ le 23 mars 2009 – Mis ¨¤ jour le 25 mars 2009
Cette publication est issue d'un colloque organis¨¦e les 13 et 14 d¨¦cembre 2007 par l'?quipe de droit public de la Facult¨¦ de Droit de l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3. Il est l'aboutissement d'une r¨¦flexion men¨¦e au d¨¦part par un petit groupe de travail constitu¨¦ de plusieurs coll¨¨gues et amis de l'?quipe de droit public, notamment Jean Untermaier, Jean-Luc Albert et St¨¦phane Doumb¨¦-Bill¨¦
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Les principes occupent en droit une place majeure et leur tr¨¨s grande vitalit¨¦ n'a nul besoin d'¨ºtre soulign¨¦e.
Tous les champs disciplinaires sont concern¨¦s, des plus classiques comme le droit civil ou le droit administratif, aux plus jeunes tels le droit communautaire ou le droit de l'environnement. Pourtant le concept m¨ºme de principe s'av¨¨re d¨¦licat ¨¤ appr¨¦hender : diff¨¦rentes ¨¦coles existent, voire s'affrontent ¨¤ cet ¨¦gard, et il est difficile de s'accorder sur une d¨¦finition du principe en droit. Ceci n'emp¨ºche nullement les diff¨¦rents acteurs du droit, au premier rang desquels les juges - quelle que soit leur juridiction - de se saisir des principes, voire d'en d¨¦gager de nouveaux : car les principes en droit remplissent de multiples fonctions.
Prenant acte de ces diverses caract¨¦ristiques le pr¨¦sent ouvrage. issu d'un colloque organis¨¦ ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin-Lyon 3 les 13 et 14 d¨¦cembre 2007, adopte une approche globale et transdisciplinaire qui associe, aux c?t¨¦s de la doctrine en droit public et priv¨¦, en droit communautaire et international ainsi qu'en histoire du droit, les r¨¦flexions de plusieurs th¨¦oriciens du droit. A ces diverses contributions s'ajoute bien s?r la voix des juges, au travers des analyses de repr¨¦sentants des plus hautes juridictions.
Liste des auteurs :
Jean-Luc ALBERT, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3 et Directeur de l'?quipe de droit Public et du Centre d'?tudes et de Recherches en Finances Publics et Fiscalit¨¦. Jean du BOIS de GAUDUSSON, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Montersquieu-Bordeaux IV. Pierre BRUNET, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Paris X Nanterre, Centre de Th¨¦orie et d'Analyse du Droit (UMR CNRS 7074). Sylvie CAUDAL, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3 et Directrice de l'?cole Doctorale de Droit. V¨¦ronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Paris X-Nanterre. Jean-Paul COSTA, Conseiller d'?tat et Pr¨¦sident de la Cour europ¨¦enne des droits de l'homme. Mireille COUSTON, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3 et Directrice du Centre du Droit des Espaces et du D¨¦veloppement. Julie DANIEL, charg¨¦e d'enseignement ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3. David DEROUSSIN, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3 et Directeur du Centre lyonnais d'Histoire du droit et de la pens¨¦e politique. Bruno GENEVOIS, Pr¨¦sident de Section au Conseil. Fran?ois GUERY, Professeur de philosophie ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3. Riccardo GUASTINI, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ de G¨¨nes. Antoine JEAMMAUD, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Lumi¨¨re Lyon 2 et Institut du Travail de Lyon et CERCRID (Universit¨¦ de Saint-?tienne, Universit¨¦ Lumi¨¨re Lyon 2, UMR CNRS 5137). Eric MAULIN, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Strasbourg III - Robert Shuman. Olivier NEGRIN, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Lumi¨¨re Lyon 2, Doyen de la Facult¨¦ de droit et de science politique. Pierre SARGOS, Pr¨¦sident de chambre ¨¤ la Cour de cassation. Jean-Fran?ois SESTIER, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3. Denys SIMON, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ de la R¨¦union. Guillaume TUSSEAU, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ de Rouen, Centre d'¨¦tudes des syst¨¨mes juridiques. Jean UNTERMAIER, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut de Droit de l'Environnement. Michel VERPEAUX, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Paris I Panth¨¦on Sorbonne, Directeur du Centre de Recherches en Droit Constitutionnel. Fr¨¦d¨¦ric ZENATI-CASTAING, Professeur ¨¤ l'Universit¨¦ Jean Moulin Lyon 3
Collection ?tudes Juridiques dirig¨¦e par Nicolas Molfessis - ?dition ?conomia ISBN 978-2-7178-5623-1 - Prix 39 €
Mise à jour : 25 mars 2009